Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA VIENT DE SORTIR ]
Caroline GANS

Numéro de dépôt :
1667159
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
16/04/2001

Présentation de la marque CA VIENT DE SORTIR ]

Déposée le 16 avril 1991 par Caroline GANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « CA VIENT DE SORTIR ] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Caroline GANS, domicilié(e) domiciliée au 14 RUE DE BEAUJOLAIS, 75001 PARIS - France.

La marque CA VIENT DE SORTIR ] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA VIENT DE SORTIR ] est expirée depuis le 16 avril 2001.

Caroline GANS a également déposé les autres marques suivantes : LE BONBON , LES DELICES D'ADELAIDE , L'OPPORTUNISTE


Caroline GANS - domiciliée au 14 RUE DE BEAUJOLAIS, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Divertissements divers, spectacles de théatre, de radio ou de télévision.Films, films de cinéma, images, photographies, tous supports visuels portant la marque... Confiseries, cacao, bonbons à bases chocolatées

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.